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En vigueur depuis : mai 2026

1. Éditeur du site

Dénomination sociale : ZEPHYR Intelligence

Forme juridique : Société par actions simplifiée (SAS)

Siège social : 49 Boulevard Marius Vivier Merle, 69003 Lyon Part-Dieu

Email : contact@zephyr-intelligence.com

Téléphone : Disponible sur rendez-vous via Calendly

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est le responsable de ZEPHYR Intelligence.

Toute correspondance relative à cette fonction peut être adressée à : contact@zephyr-intelligence.com

3. Hébergement

Prestataire d'hébergement : Render Services Inc.

Adresse : 525 Brannan Street, Suite 300, San Francisco, CA 94107 — États-Unis

Site : render.com

4. Propriété intellectuelle

Droits d'auteur

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, graphismes, logos, icônes, vidéos, animations) est la propriété exclusive ou exploité sous licence par ZEPHYR Intelligence. Toute reproduction, représentation, modification, transmission ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite de ZEPHYR Intelligence est strictement interdite et constitue une contrefaçon.

Marques commerciales

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Les utilisateurs sont autorisés à consulter et télécharger les contenus de ce site exclusivement à titre personnel et non commercial. Toute autre utilisation est interdite sans consentement écrit préalable.

5. Conditions d'utilisation

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  • Ne pas créer de chaînes de courriers indésirables ou de spam via les formulaires

Suspension d'accès

ZEPHYR Intelligence se réserve le droit de suspendre ou d'interrompre l'accès au site, en tout ou en partie, sans préavis ni indemnité, en cas de violation des présentes conditions ou pour des raisons techniques, commerciales ou légales.

6. Limitation de responsabilité

Exactitude des informations

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  • Les pertes de données ou de revenus

Contenus externes

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7. Données personnelles et confidentialité

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8. Droit applicable et juridiction

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Compétence : En cas de litige, différend ou contestation relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes mentions légales, les parties acceptent de soumettre le litige aux tribunaux compétents du ressort de Lyon, France.

Résolution amiable : ZEPHYR Intelligence encourage la résolution amiable de tout litige. Les parties s'engagent à tenter de résoudre tout différend par voie amiable avant d'engager une action en justice.

9. Contact — Responsable légal

Pour toute question relative à ces mentions légales, contactez-nous :

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